CVO

CVO - 2013 Bordereau pour les propriétaires forestiers
CVO - 2013 Lettre aux propriétaires
CVO - 2013 Bordereau pour les communes
CVO - 2013 Lettre aux communes
CVO - 2013 Lettre aux entreprises
CVO - 2013 Bordereau pour les entreprises
CVO - 2013 Notice explicative
Les modalités de paiement de la cvo 2013: Les bordereaux de déclaration de la cvo 2013 sont disponibles au téléchargement.
La CVO en dix questions
Tout sur la CVO
Accord interprofessionnel: Relatif au financement des actions de France Bois Forêt pour la période 2011-2013
Arrêté du 6 juin 2011: Arrêté du 6 juin 2011 portant extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l’association France Bois Forêt
Comment obtenir le soutien de FBF
La CVO à quoi ça sert ?
Réponse du gouvernement qui concerne FBF et la CVO: Le Président vous prie de prendre connaissance de la réponse du Gouvernement concernant FBF et la CVO. Suite à la question du Sénateur de Gironde M. Madrelle le 25.08.2011 (Source Sénat)
Les réalisations financées par la cvo
CVO - Réalisations financées: La CVO permet de réaliser ou de contribuer au financement de programmes essentiels pour la filière Forêt-Bois
CVO Archives: Les documents de déclaration de la CVO des années antérieures